Commissions en cours

Certaines des résolutions ou commissions sont achevées, toutefois elles peuvent être réouvertes à la demande en cas de nouveaux éléments.
Rouge : résolutions indispensables  au plan de redressement  ; Vert : Options à offrir à la Cour Souveraine pour adoption nationale ; Bleu : en cours.
Tous ces travaux s »éxécutent les lundis, mardis, jeudis et vendredis à partir de 20h30 sur JITSI (salle « COUR SOUVERAINE »). Les commissions « spéciales » indiquent directement les jour et heure. Les discussions libres ont lieu les dimanches de 14h à 16h. Sur certaines Commissions ou Résolutions, les mesures immédiates sont signalées par une écriture en rouge (mesures directement liées à la Transition).