Documents officiels du CNT de France > La TVA flexible
Ce concept, « la TVA flexible », permet non seulement la suppression de la quasi totalité des impôts et taxes, (actuellement plus de 250 types d’impôts et taxes en France*), mais, en plus, de rétablir l’équité sociale tout en protégeant naturellement la planète et les espèces. Ce concept analysé par de nombreux économistes de plus d’une dizaine de pays a toujours obtenu la même réaction de la part des experts : « C’est tellement évident qu’on se demande pourquoi on n’y a pas pensé avant ».
Le principe consiste à établir un montant de TVA différent pour chaque produit calculé selon un certain nombre de critères, d’abord les dommages créés à la planète par l’extraction des matériaux nécessaires à la fabrication d’un produit, l’impact environnemental, non seulement du produit lui-même, mais aussi des méthodes d’extraction, l’impact environnemental et sanitaire des méthodes de fabrication, l’impact sociétal de son usage et enfin son recyclage, autrement dit, quel que soit le produit, c’est un impact complet en amont et en aval qui détermine le taux de TVA.
En sus de cet aspect, par exemple pour les espèces animales, cette TVA flexible garantira la pérennité des espèces, car dès lors qu’une espèce commence à se raréfier, le taux de TVA montera proportionnellement. Autre aspect important concernant l’espèce animale, tout ce qui concerne l’élevage sera soumis à des TVA différentes selon les conditions de traitement des animaux, mais aussi selon l’impact environnemental et sanitaire, par exemple un saumon péché dans l’océan aura une TVA proportionnelle à la rareté du poisson par rapport aux autres espèces. En revanche l’étude du montant de TVA d’un saumon d’élevage tiendra compte de tous les produits nécessaires à cet élevage depuis les portions de l’océan utilisées pour la création de ces piscicultures, l’alimentation et sa provenance, donc la provenance de l’alimentation qui est fournie à ces saumons, l’impact que peuvent avoir les débordements de cette alimentation sur la vie naturelle, le type d’alimentation et ses conséquences sur sa consommation, ainsi, un saumon d’élevage élevé aux OGM bourré d’antibiotiques dont une partie va affecter la vie naturelle des océans et dont les conséquences sanitaires pour les consommateurs va entrainer un surcoût sanitaire, supporteront une TVA infiniment plus importante que celle d’un saumon naturel. Imaginons une pièce de bœuf en provenance d’un élevage industriel d’un pays étranger, le montant de TVA serait infiniment plus important qu’une pièce de bœuf qu’un animal élevé dans des conditions saines sur le territoire national. Autre exemple, une imprimante dont le remplacement de cartouche coûte presque aussi cher que l’imprimante elle même, ce type d’imprimante supporterait une TVA d’un montant très élevé, tandis qu’une imprimante conçue pour durer, facilement réparable et peu consommatrice de cartouches supporterait une TVA extrêmement plus faible.
Une bouteille d’eau en verre recyclable supportera une TVA moindre qu’une bouteille d’eau en plastique, etc. etc.
(Vous êtes conscient de payer des impôts directs, des impôts fonciers , une taxe d’habitation, mais vous payez aussi des Impôts sur la succession, une taxe sur le climat, sur la pollution, sur votre facture EDF,… et soyez tranquille, on en inventera encore beaucoup pour vous ratisser jusqu’au bout.)
